[/quote]Traité d’amitié entre le Royaume de Valence et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales
Afin de confirmer et de faire croître l'amitié qui les unit, le Royaume de Valence et le Comté de Provence mettent par écrit cette amitié et la concrétisent par le présent traité. Le Royaume de Valence, le Comté de Provence et leurs peuples officialisent leur respect mutuel et concordant de manière perpétuelle.
Le Royaume de Valence et le Comté de Provence reconnaissent, par le présent traité, l'indépendance respective de leur peuple et de leur territoire. Chacune des parties évitera d’altérer cette amitié, ainsi qu’aider ceux qui voudraient nuire à l'amitié des deux Hauts Signataires et leur indépendance respective.
* Préambule
Le Royaume de Valence et son Conseil reconnaissent la décision du Comté de Provence de proclamer son indépendance et de choisir le Marquisat des Alpes Occidentales comme son légitime souverain et se réjouissent de la reconnaissance de cet état de fait. Le Comté de Provence s’engage à reconnaître le droit du Royaume de Valence à choisir son souverain légitime.
* Article I
Le Royaume de Valence et le Comté de Provence, au nom de leurs peuples indépendants, de leurs provinces souveraines, de leurs héritiers, de leurs successeurs et de leurs vassaux, s'engagent à vivre dans la religion Aristotélicienne et s’offrent mutuellement une paix sincère et une amitié durables. Ils mettront tout en oeuvre pour que les Hauts Signataires s'assurent que l'amitié mentionnée se maintienne et qu'aucune hostilité, d'un côté comme de l'autre, ne soit commise.
* Article II
Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser tout accord commercial entre celles-ci dans l'étendue de leur pouvoir, dans la limite de leurs possibilités économiques et l'éloignement de leurs deux territoires. Dans la mesure du possible, les accords commerciaux ainsi définis seront réalisés à des tarifs préférentiels. Comme associés civilisés et aristotéliciens, ils s’engagent à punir toute déstabilisation économique de l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs seraient leurs sujets.
La situation géographique du Royaume de Valence rend importante la navigation maritime et les ports de Provence lui sont ouverts dans la mesure du possible et des tarifs préférentiels accordés. Le Royaume de Valence accordera les mêmes privilèges.
* Article III
Ce traité lie les Hauts Signataires autour d’une aide judiciaire mutuelle de leurs services judiciaires, policiers et douaniers selon les modalités d'un Traité bilatéral qui sera négocié après le Traité présent par les deux Hauts Signataires. En plus de ce Traité et dans l’attente de celui-là, les Hauts Signataires s'engagent à mettre en commun l'information relative aux criminels et aux organisations criminelles qui peuvent nuire à l'un ou les autres des deux provinces. Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer mais il marque le désir de rapprochement des peuples susdits à un niveau des procédés judiciaires.
* Article IV
Les Hauts Signataires s’engagent à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires dans la limite de ce qui est légalement raisonnable. Les Hauts Signataires s'engagent à se communiquer toute information qui puisse intéresser l'une ou les autres des provinces des Hauts Signataires. L’information peut se rapporter à toute question relative à la sûreté intérieure ou des menaces de fraudes. Dans la mesure du possible, le Royaume de Valence et le Comté de Provence se donneront mutuellement un appui technique et logistique. Des conventions d'apprentissage entre le Royaume de Valence et le Comté de Provence pourront être étudiées.
* Article V
Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié entre leurs deux provinces et s’engagent à ne réaliser aucune action militaire l'une envers l'autre.
Ce traité n’engage à aucune obligation militaire qui n’incombe pas directement aux deux peuples. L'une des parties ne peut pas exiger de l'autre partie à commettre des agressions vers une peuple tiers ni la défendre contre un peuple tiers.
* Article VI
Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas créer de désordre dans l'autre territoire signataire par quelque acte ou parole, par n'importe quel moyen. Les membres de leurs administrations et leurs représentants légaux (le Marquis, le Comte, le Gouverneur et un des membres du conseil) s’y engagent de même.
* Article VII
Le gouverneur du Royaume de Valence et le Comté de Provence, ainsi que leurs héritiers et leurs successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement de l'une des parties à l’une des clauses du présent traité libère l'autre partie de ses accords jusqu'à ce qu'une compensation substantielle soit réalisée.
En cas d'un litige relatif à la qualification de non respect, les Hauts Signataires ont l'obligation de négocier pour essayer d'arriver à un accord. Si celui-ci n’intervient pas, les Hauts Signataires s'engagent à faire appel à l’arbitrage de la Curie Romaine. Les Hauts Signataires déclarent qu'ils considéreront comme annulation unilatérale du Traité la situation de guerre déclarée à l'une ou l'autre des Parties et comme un acte de Trahison et autoriseront des représailles totales.
Par consentement mutuel, les parties peuvent décider la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, ou même son annulation.
Signé dans le Royaume de Valencia le deuxième jour du cinquième mois de l’an MCDLX
Au nom du Royaume de Valence :
Molt Honorable Gobernador del Reino de Valencia
Au nom du Marquisat des Alpes Occidentales :
Marquise des Alpes Occidentales
Au nom du Comté de Provence
Témoin pour le Royaume de Valence
Témoin pour la Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales :
Dernière édition par LedZeppelin le Jeu 9 Aoû 2012 - 17:13, édité 1 fois