[Amitié] TRAITE D’AMITIÉ ENTRE ROYAUME DE FRANCE ET MARQUISAT DE PROVENCE, juillet 1464

TRAITE D’AMITIÉ ENTRE LE ROYAUME DE FRANCE ET LE MARQUISAT DE PROVENCE

Préambule

Afin d'affirmer et de développer l'amitié qui unissent leurs Etats,
Le Royaume de France, en la personne du Roy Lanfeust de Troy assisté de la Grande Ambassadrice Royale Hersent d'Ar Sparfel agissant en tant que plénipotentiaire du Royaume de France, de l'Amiral de France Tanissa d’une part,
Le Marquisat de Provence, en la personne de la Marquise Hersende de Brotel assistée de la Chancelière Marquisale Frim du Comtat plénipotentiaire du Marquisat de Provence, l'Amiral de Provence Roxanne d’autre part,
ont signé le présent traité.

Les souverains de Provence et du Royaume de France ont ainsi souhaité mettre par écrit le respect mutuel qu'accorde chacun au peuple de l'autre, pour qu'amitié, paix et harmonie soient entendues.
Le Royaume de France et le Marquisat de Provence seront désignés ci-après sous l'appellation : les signataires.


Article 1 - Amitié entre les deux Couronnes

1.1 - Leurs Majestés, aux noms de leurs héritiers, successeurs, provinces, villes, vassaux et sujets, s'offrent à chacun paix et amitié sincère et durable.
Les signataires s'engagent à fournir le travail et les efforts nécessaires pour veiller à ce que cette amitié perdure et qu'aucune hostilité ne se dressent entre eux.

1.2 - Les signataires s'engagent à promouvoir tout accord ou relation entre eux, et à encourager leurs provinces respectives à entretenir de cordiales relations entre elles.
En tant que partenaires civilisés, ils s'engagent à punir toute déstabilisation de l'un ou l'autre du fait de l'un des signataires ou d'un de ses sujets.


Article 2 - Coopération diplomatique

Les signataires s'engagent à faciliter la coopération dans les domaines diplomatiques entre eux et entre les provinces sur lesquelles s'étend leur souveraineté.


Article 3 - Coopération judiciaire

La présente entente lie les signataires dans un système judiciaire d'aide mutuelle et réciproque, par l'échange d'informations sur un individu ou son inculpation.
En cas d'infraction commise par un ressortissant du Royaume de France ou du Marquisat de Provence, la juridiction compétente demeure celle du lieu où a été commise l'infraction, au regard du droit en vigueur dans cette contrée.
En l'absence de traité de coopération judiciaire entre la province concernée et le Comté de Provence, la coopération peut être demandée au titre du présent traité.


Article 4 - Coopération sécuritaire

4.1 - Coopération sécuritaire sur terre

4.1.1 - Les signataires s'engagent à coopérer en cas de menace extérieure contre l'une des couronnes ou les deux, sous réserve qu'en cela, elles ne contreviennent pas à un traité d'alliance préexistant avec un Etat tiers.

4.1.2 - Les signataires se donneront mutuellement soutien technique et logistique dans la mesure du possible, et seront disponibles pour donner des conseils dans ces domaines à leur allié.

4.1.3 - Cette coopération ne concerne que le territoire des signataires : un signataire ne peut en aucun cas demander à l'autre qu'il commette une agression envers un tiers, mais lui permet de demander afin de repousser des attaques une aide matérielle et un soutien militaire, qui lui seront accordées dans les limites des réserves exprimées ci-dessus.

4.2 - Coopération dans la lutte contre la piraterie

4.2.1 - Les signataires, s'engagent à échanger via leurs Amirautés respectives leurs renseignements concernant les pirates répertoriés comme tels.

4.2.2 - Les signataires s'engagent à lutter conjointement contre la piraterie dans le Bassin Méditerranéen, l'engagement de chacun se faisant dans la limite de ses moyens et sous réserve de ne pas contrevenir à un traité préexistant.

4.2.3 - Pour contribuer à cette lutte, le Marquisat de Provence s'engage à faire bénéficier l'Amirauté de France de conditions avantageuses pour la construction et la réparation de ses navires. Ces tarifs seront communiqués tous les six mois à l'Amirauté de France.


Article 5 – Délimitations des frontières

5.1 - Frontières terrestres

Les signataires s'engagent à définir dans un traité frontalier, les frontières terrestres entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence.

5.2 - Eaux territoriales

La délimitation des eaux territoriales entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence se situe entre Nîmes et Arles. Les eaux sont réputées être sous la souveraineté de l'Etat riverain sur une distance de 4 nautiques au sud des côtes



Article 6 – Procédures relatives au traité

6.1 - Manquements au traité

Tout manquement au présent traité de l'un des signataires peut rendre caduque ledit traité.


6.2 - Procédure de dénonciation du traité

Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.


6.3 - Modification du traité

La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.


6.4 - Entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des deux signataires. Le traité sera mis à disposition du peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix, d'amitié et de soutien.

Entre Paris et Avignon, le 18 juillet 1464


Pour la Provence :



Marquise de Provence



Chancelière Marquisale

Roxanne Altemps in D'Astra

Amirale de Provence


Pour la France




Roy de France



Grande Ambassadrice de France



Amirale de France